En 2016, le prélèvement SEPA sera plus rapide et plus simple

Le recueil de règles (Rulebook) du prélèvement SEPA de janvier 2015 portera sur 2 évolutions majeures ; l'optionalité des séquences First pour le SDD Core et B2B interentreprises et la réduction des délais d'encaissement du SDD Core.

L'optionalité des séquences « First »

En novembre 2016, l'exigence actuelle d'utiliser le type de séquence «FRST» pour un premier prélèvement d'une série ne sera plus obligatoire. Ce changement n'aura pas d'impact du côté créancier puisque, ce dernier pourra continuer à fournir le type de séquence «FRST», s'il ne souhaite pas modifier son système d'information après Novembre 2016 (pas de rejet si «FRST» utilisé).

Impact sur le changement de domiciliation bancaire

L'abandon du séquencement sera sans nul doute une simplification bienvenue en cas de changement de banque du débiteur. En effet, dans ce cas, un type de séquence «FRST» doit être utilisé. Les erreurs de séquence ont été nombreuses depuis février 2014. A partir de novembre 2016, la procédure d'amendement des données du mandat pourra être employée sans risque par le créancier. Cette procédure permet aux créanciers de ne pas avoir à faire signer de nouveau mandat en cas de changement de domiciliation.

Le SDD Core1 devient le standard

Les règles du SDD Core comprennent actuellement la possibilité d'utiliser un cycle d'échange (time cycle) plus court pour la présentation d'un premier SDD, d'un SDD récurrent et d'un SDD ponctuel (One Off) en permettant à la banque du créancier d'envoyer les paiements à la banque du débiteur au moins un jour ouvrable interbancaire avant la date d'échéance («D-1»). Cette option, désignée sous le nom «SDD COR 1 », répond aux exigences de certaines entreprises qui ont besoin d'un cycle plus court pour le prélèvement automatique que le cycle actuel (D-5 pour les First et D-2 pour les récurrents).

A partir de Novembre 2016, entrera en application la version 9.0 du Rulebook SDD Core, tous les prélèvements présentés pour la première fois, qu'ils soient répétitifs ou ponctuels pourront être présentés à D-1 jour ouvrable interbancaire (D-1). Ce changement n'aura pas d'impact sur le créancier qui pourra continuer, s'il ne souhaite pas modifier son système d'information, à utiliser les SDD Core selon les délais actuellement applicables après Novembre 2016. Si toutefois le créancier souhaite anticiper cette date, il doit se rapprocher de sa banque pour valider la faisabilité de ce choix par anticipation.

Ces 2 évolutions majeures se conjugueront en 2016 et rendront le prélèvement SEPA plus simple et plus rapide.

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